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Finance carbone

 

Origine de l'économie carbone et de la finance carbone

Certains gaz de l’atmosphère, principalement le dioxyde de carbone (CO2), mais aussi le méthane (CH4), les halocarbures (HFC et PFC), le protoxyde d'azote (N2O) et l'hexafluorure de soufre (SF6), sont appelés Gaz à Effet de Serre (GES – GHG Greenhouse Gas) : ils agissent comme une couverture naturelle qui conserve la chaleur de la terre. L’activité humaine contribue à une augmentation de l’épaisseur de cette couverture, avec des effets potentiels de réchauffement significatif de la planète et de multiples conséquences induites.

Avec l’objectif de limiter ces changements climatiques et leurs conséquences, certains pays ont défini des politiques de contrôle des émissions des gaz à effet de serre (GES). Ces politiques sont inspirées du principe « le pollueur est le payeur ».

Ces politiques s’appuient sur les mécanismes clés suivants Notions voisines dans la finance monétaire
Système de mesure : tenue d’une comptabilité de droits d’émission de gaz à effet de serre (GES) pour les acteurs émetteurs (les industriels) et par zone géographique (pays, Europe, monde), au sein de registres. L’unité de mesure est la « tonne équivalente carbone » de volume de gaz émis (t CO2 eq). Unité monétaire
Comptabilité
Banque centrale
Banque dépositaire
Théorie et politique de régulation : définition de volumes de gaz carbone (des quotas) autorisés à l’émission par zone géographique et par industrie, pour une période donnée. On définit ainsi un plafonnement des émissions  et des objectifs de réduction dans le temps. Cette politique de contraintes, associée aux mécanismes de marchés, est désignée par « cap and trade ». Politique monétaire
Politique de crédit
Système de contrôle & d’incitation:
  • Contrôle de l’attribution de nouveaux droits à émission et incitation à investir dans des projets « propres »,
  • Contrôle de l’utilisation des quotas : amende si les émissions réelles dépassent les quotas attribués initialement
Masse monétaire
Création monétaire régulée
Déclarations réglementaires
Certification des comptes
Système de libre marché pour allouer les ressources de l’économie carbone entre les acteurs émetteurs de carbone :
  • Marché organisé d’achat/vente de droits à émettre (pour les cas de sur ou de sous capacité d’émission par un acteur),
  • Marché de produits de couverture pour se protéger de variation des prix à venir, ou tirer profit d’une anticipation,
  • Marché de gré à gré.
Marché organisé
Marché OTC
Produits dérivés
Liquidité
Bulle spéculative…

L’ensemble des circuits et les mécanismes qui font des GES (gaz à effet de serre), via les droits d’émission (quotas), des biens négociables et échangeables est désigné par la finance carbone.

La conception du modèle de régulation sous-jacent à ce système d’optimisation des échanges et de la gestion des émissions de CO2 datent des années 70. La première mise en œuvre d’un marché similaire a eu lieu dès les années 90, aux Etats-Unis, pour réguler les émissions de SO2 à l’origine des pluies acides.
Aujourd’hui l’économie des émissions carbone et de la finance carbone est en phase d’amorçage ou de développement selon les zones géographiques. Ce sujet est communément qualifié comme étant l’un des enjeux majeurs des économies du XXIème siècle.